top of page

Mentions légales

1. Éditeur du Site :

Conseiller en Gestion de Patrimoine : [Nom du Conseiller ou de l'Entreprise]

Adresse : [Adresse complète]

Téléphone : [Numéro de téléphone]

E-mail : [Adresse e-mail]

SIRET : [Numéro SIRET]

Forme juridique : [SARL, SAS, entreprise individuelle, etc.]

Capital social : [Montant du capital social, si applicable]

RCS : [Numéro d'inscription au Registre du Commerce et des Sociétés]

2. Directeur de la publication :

[Nom du directeur de la publication]

3. Conception et réalisation du Site :

Oxmyl Digital (Freelance) [Inclure les coordonnées d’Oxmyl Digital, si nécessaire]

4. Hébergement du Site :

Hébergé par Wix Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 Téléphone : +1 415-639-9034

5. Conformité aux réglementations :

Le conseiller en gestion de patrimoine est réglementé par [l'Autorité des marchés financiers (AMF) ou autre organisme régulateur] et est inscrit à [l’ORIAS/autre registre] sous le numéro [numéro d’enregistrement].

6. Propriété intellectuelle :

Le contenu du site, incluant les textes, images, graphismes et logo, est protégé par le droit d'auteur.

Toute reproduction, modification, distribution ou publication de ces éléments, sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite.

7. Responsabilité :

Les informations fournies sur le site sont à titre informatif. Bien que l’information soit considérée comme correcte, elle peut contenir des inexactitudes ou erreurs. L’éditeur ne peut être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation de ces informations.

8. Données personnelles :

Conformément au RGPD et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour l'exercer, adressez-vous à : [Adresse e-mail ou postale pour la demande].

9. Politique de cookies :

[Description de l'utilisation des cookies sur le site, y compris comment les désactiver.]

10. Modification des mentions légales :

L’éditeur se réserve le droit de modifier les mentions légales à tout moment. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

bottom of page